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MENTIONS LÉGALES

 

 

1/ Nos Informations Légales

Le site eleganceetglamour.com est la propriété de la Société Brigitte Bérenguier Communication.
Son siege social est au 4 rue Paul Arène, le cabridens, 04200 Sisteron.
 
RCS : 509 551 776 RCS Manosque
​Numero de téléphone : 06 33 69 55 72
Directeur de la publication : Brigitte Bérenguier

 

2/ Hébergement 

Eleganceetglamour.com est hébergé par la société GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 800.000€ ayant son siège social au 63-65 boulevard Masséna Paris (75013) FRANCE 

 

3/ Propriété Intellectuelle 

L’ensemble des éléments du site demeure la propriété exclusive de la Société Brigitte Bérenguier Communication. Vous n’êtes pas autorisé à le reproduire, quel qu’en soit le moyen ou le support.

 

4/ Traitement des données 

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
 
A l’occasion de l’utilisation du site www.eleganceetglamour.com peuvent êtres recueillies : 
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Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, 
en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature
du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
 
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.eleganceetglamour.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de la société Brigitte Bérenguier Communication et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.eleganceetglamour.com
 
Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. .
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

5/ Loi informatique et Libertés

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » N° 78-17 du 6 Janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition que vous pouvez exercer en vous adressant à : Brigitte Bérenguier Communication, 4 rue Paul Arène, le cabridens, 04200 Sisteron.

 

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